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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/783 DE LA COMMISSION du 29 mai 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d'approbation de la substance active «imidaclopride»
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/784 DE LA COMMISSION du 29 mai 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d'approbation de la substance active «clothianidine»
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/785 DE LA COMMISSION du 29 mai 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d'approbation de la substance active «thiaméthoxame»
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Décret no 2018-675 du 30 juillet 2018 relatif à la définition des substances actives de la famille des néonicotinoïdes présentes dans les produits phytopharmaceutiques
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Arrêté du 9 août 2018 abrogeant les mesures de lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux impliquant l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à base de substances de la famille des néonicotinoïdes
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Liste des produits à base de susbtances actives de la famille des néonicotinoïdesfaisant l'objet d'un retrait du marché ou d'une modification d'autorisation à compter du 1er septembre 2018en application des règlements (UE) n° 2018/ 783 à 785